Papillomavirus : coup d'envoi de la vaccination de collégiens dans certaines régions

Historique

• Fraude à l’Assurance maladie : position de l’Ordre National des Infirmiers
  Publié le : 18/10/2023 18 octobre oct. 10 2023
  Droit de la santé / Droit des infirmiers
  
  Suite à la publication récente de l’Assurance maladie des chiffres sur les pratiques frauduleuses émanant des professionnels de santé, l’Ordre Nati...
  Source : www.ordre-infirmiers.fr
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• Chemin communal et prescription acquisitive d’une servitude de passage non équivoque
  Publié le : 17/10/2023 17 octobre oct. 10 2023
  Droit immobilier / Droit de la propriété
  
  Soutenant que leurs parcelles étaient enclavées, des particuliers avaient assigné les propriétaires de parcelles limitrophes, en reconnaissance de...
  Source : www.lemag-juridique.com
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• L’Assurance Maladie part en campagne pour sensibiliser les patients au bon usage du système de santé
  Publié le : 17/10/2023 17 octobre oct. 10 2023
  Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
  
  Face notamment aux enjeux de l’accès aux soins et du temps dont disposent les professionnels de santé pour se consacrer à la prise en charge de leu...
  Source : www.ameli.fr
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• Papillomavirus : coup d'envoi de la vaccination de collégiens dans certaines régions
  Publié le : 12/10/2023 12 octobre oct. 10 2023
  Droit de la santé / Santé publique et droits des patients
  
  Coup d’envoi lundi 2 octobre 2023, dans certaines régions, de la vaccination de collégiens en classe de 5e contre les papillomavirus, promise en dé...
  Source : www.weka.fr
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• Le non-respect des articles L. 561-1 et suivants du Code monétaire et financier peut être constitutif d’une faute de concurrence déloyale
  Publié le : 12/10/2023 12 octobre oct. 10 2023
  Droit commercial / Droit de la concurrence
  
  Afin de lutter contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, les articles L. 561-1 et suivants du Code monétaire et financier...
  Source : www.lemag-juridique.com
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• Startups et levée de fonds : quels facteurs clés de succès ?
  Publié le : 11/10/2023 11 octobre oct. 10 2023
  Droit des sociétés / Levées de fonds
  
  Le pôle innovation du Groupe TGS France a chargé le cabinet d'études TMO de mener une enquête auprès de dirigeants de startup ayant clôturé une lev...
  Source : www.tgs-france.fr
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• Parcours spécifique des aides-soignants en Ifsi : les raisons du recours des organisations infirmières
  Publié le : 11/10/2023 11 octobre oct. 10 2023
  Droit de la santé / Droit des infirmiers
  
  Plusieurs associations et syndicats du monde infirmier ont déposé début septembre un recours devant le conseil d'État contre le « parcours spécifiq...
  Source : www.actusoins.com
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• PLFSS 2024 : rééquilibrer le financement des hôpitaux
  Publié le : 10/10/2023 10 octobre oct. 10 2023
  Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
  
  Le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2024 a été présenté par le Gouvernement le 26 septembre 2023. Il prévoit notam...
  Source : www.weka.fr
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