L’Assurance Maladie part en campagne pour sensibiliser les patients au bon usage du système de santé
Publié le :
17/10/2023
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Source : www.ameli.frFace notamment aux enjeux de l’accès aux soins et du temps dont disposent les professionnels de santé pour se consacrer à la prise en charge de leurs patients, ces derniers ont un rôle un jouer. Les bonnes pratiques individuelles des patients ont en effet un impact sur le bon fonctionnement du système collectif de santé... Lire la suite
Historique
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Fraude à l’Assurance maladie : position de l’Ordre National des Infirmiers
Publié le : 18/10/2023 18 octobre oct. 10 2023Droit de la santé / Droit des infirmiers
Suite à la publication récente de l’Assurance maladie des chiffres sur les pratiques frauduleuses émanant des professionnels de santé, l’Ordre Nati...Source : www.ordre-infirmiers.fr -
Chemin communal et prescription acquisitive d’une servitude de passage non équivoque
Publié le : 17/10/2023 17 octobre oct. 10 2023Droit immobilier / Droit de la propriété
Soutenant que leurs parcelles étaient enclavées, des particuliers avaient assigné les propriétaires de parcelles limitrophes, en reconnaissance de...Source : www.lemag-juridique.com -
L’Assurance Maladie part en campagne pour sensibiliser les patients au bon usage du système de santé
Publié le : 17/10/2023 17 octobre oct. 10 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
Face notamment aux enjeux de l’accès aux soins et du temps dont disposent les professionnels de santé pour se consacrer à la prise en charge de leu...Source : www.ameli.fr
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Papillomavirus : coup d'envoi de la vaccination de collégiens dans certaines régions
Publié le : 12/10/2023 12 octobre oct. 10 2023Droit de la santé / Santé publique et droits des patients
Coup d’envoi lundi 2 octobre 2023, dans certaines régions, de la vaccination de collégiens en classe de 5e contre les papillomavirus, promise en dé...Source : www.weka.fr -
Le non-respect des articles L. 561-1 et suivants du Code monétaire et financier peut être constitutif d’une faute de concurrence déloyale
Publié le : 12/10/2023 12 octobre oct. 10 2023Droit commercial / Droit de la concurrence
Afin de lutter contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, les articles L. 561-1 et suivants du Code monétaire et financier...Source : www.lemag-juridique.com -
Startups et levée de fonds : quels facteurs clés de succès ?
Publié le : 11/10/2023 11 octobre oct. 10 2023Droit des sociétés / Levées de fonds
Le pôle innovation du Groupe TGS France a chargé le cabinet d'études TMO de mener une enquête auprès de dirigeants de startup ayant clôturé une lev...Source : www.tgs-france.fr -
Parcours spécifique des aides-soignants en Ifsi : les raisons du recours des organisations infirmières
Publié le : 11/10/2023 11 octobre oct. 10 2023Droit de la santé / Droit des infirmiers
Plusieurs associations et syndicats du monde infirmier ont déposé début septembre un recours devant le conseil d'État contre le « parcours spécifiq...Source : www.actusoins.com -
PLFSS 2024 : rééquilibrer le financement des hôpitaux
Publié le : 10/10/2023 10 octobre oct. 10 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2024 a été présenté par le Gouvernement le 26 septembre 2023. Il prévoit notam...Source : www.weka.fr