Hantavirus Andes : des mesures exceptionnelles de quarantaine et d’isolement mises en place en France
Publié le :
10/09/2026
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2026
Source : www.lemag-juridique.comFace au risque de transmission de l’hantavirus Andes après la détection d’un cas importé d’Argentine, le Gouvernement a adopté des mesures sanitaires d’urgence. Un décret du 7 août 2026 autorise le placement en quarantaine de certaines personnes exposées et l’isolement de celles dont l’infection est confirmée ... Lire la suite
Historique
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Hantavirus Andes : des mesures exceptionnelles de quarantaine et d’isolement mises en place en France
Publié le : 10/09/2026 10 septembre sept. 09 2026Droit de la santé
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Publié le : 09/09/2026 09 septembre sept. 09 2026Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
La réforme de la facturation électronique entrera progressivement en vigueur à compter du 1er septembre 2026. Elle concernera les entreprises, indé...Source : www.ordremk.fr -
L'AMF publie désormais les déclarations des dirigeants en français et en anglais
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A la suite de l’exemption conditionnelle accordée le 5 mars 2026 par le régulateur américain, la Securities & Exchange Commission (SEC), aux dirige...Source : www.amf-france.org -
DPE : de nouvelles informations obligatoires à compter du 1er janvier 2027
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Aberdeen propose une fusion de fonds immobiliers d'une valeur de 700 M£
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Procédure collective : quand une créance fait-elle l’objet d’une instance en cours ?
Publié le : 03/09/2026 03 septembre sept. 09 2026Droit des sociétés / Procédures collectives
L’ouverture d’une procédure collective bouleverse le traitement des actions en paiement engagées contre le débiteur...Source : www.lemag-juridique.com